CGV & CO
Conditions Générales de Vente et Politique de Confidentialité pour Z CLUB
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1. Objet des Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'adhésion et l'accès au club privé Z CLUB, fourni par la société Z CORP (ci-après dénommée « Z CORP »), inscrite au registre du commerce sous le numéro 953 882 354 00020 et ayant son siège social à 273 chemin des romains, Val de chaise 74210.
En adhérant à Z CLUB, le membre accepte les termes et conditions stipulés ci-dessous.
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2. Adhésion à Z CLUB
- 2.1. Accès et Membres
L’accès à Z CLUB est réservé aux membres acceptés par Z CORP. L'adhésion est soumise à l’approbation de Z CORP et peut être refusée sans justification.
- 2.2. Conditions d'Adhésion
L’adhésion est ouverte uniquement aux personnes majeures. Chaque membre doit fournir des informations exactes lors de son inscription.
- 2.3. Cotisation et Durée
L'adhésion à Z CLUB est soumise à un montant de 900 €. La durée de l'adhésion illimitée dans le temps
- 2.4. Résiliation
Chaque membre peut résilier son adhésion par écrit à tout moment. Cependant, aucun remboursement de cotisation ne sera accordé sauf en cas de manquement grave de la part de Z CORP.
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3. Droits et Obligations des Membres
- 3.1. Respect des Règles
Les membres s'engagent à respecter les règles et le règlement intérieur de Z CLUB. Tout comportement contraire à l’éthique ou nuisible peut entraîner une exclusion immédiate, sans remboursement des cotisations.
- 3.2. Usage Personnel
L'accès à Z CLUB est strictement personnel. Le transfert ou le partage de l’adhésion est strictement interdit.
- 3.3. Responsabilité
Les membres sont responsables de leurs actions au sein du club et s’engagent à ne pas nuire aux autres membres ou à la propriété de Z CORP.
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4. Tarifs et Paiements
- 4.1. Tarification
Les tarifs d’adhésion et des services offerts au sein de Z CLUB sont ceux en vigueur au moment de l’inscription ou du renouvellement, tels que publiés sur le site internet de Z CORP ou communiqués au membre.
- 4.2. Modalités de Paiement
Le paiement de la cotisation doit être effectué en ligne via une carte bancaire valide ou tout autre mode de paiement accepté par Z CORP.
- 4.3. Retard de Paiement
Tout retard dans le paiement de la cotisation entraînera la suspension immédiate de l'accès au club jusqu’à régularisation.
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5. Limitation de Responsabilité
Z CORP ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du club par les membres, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle.
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6. Force Majeure
En cas de force majeure (ex: catastrophes naturelles, épidémies, conflits), Z CORP se réserve le droit de suspendre temporairement ou de limiter l’accès à Z CLUB, sans que cela ne donne lieu à un remboursement des cotisations.
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Politique de Confidentialité
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1. Collecte des Données Personnelles
Z CORP collecte des données personnelles (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, informations de paiement) dans le cadre de l'adhésion à Z CLUB.
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2. Utilisation des Données
Les données personnelles collectées sont utilisées pour la gestion des membres, le traitement des paiements et la communication relative aux services du club. Z CORP s'engage à ne pas vendre ni partager ces informations avec des tiers à des fins commerciales.
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3. Conservation des Données
Z CORP conserve les données personnelles des membres pendant toute la durée de leur adhésion, et pour une période maximale de [période à définir] après la fin de l'adhésion.
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4. Droits des Membres
Conformément à la législation en vigueur (RGPD), chaque membre dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de ses données personnelles. Toute demande doit être adressée à l'adresse [email].
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5. Sécurité des Données
Z CORP s'engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, modification, divulgation ou destruction.
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6. Modifications
Z CORP se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente et la Politique de Confidentialité à tout moment. Les membres seront informés de tout changement par e-mail ou via le site internet de Z CLUB.
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7. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente ou à la Politique de Confidentialité, veuillez contacter Z CORP à l'adresse Zarate.corp74@gmail.com
Ces conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.